Lorsqu’un proche décède, qui se charge de télécharger les fichiers importants de son compte de stockage en ligne ? Qui surveille sa boîte de réception électronique ? Qui décide du sort des photos et des vidéos sur ses comptes de réseaux sociaux ? Et que se passe-t-il si ces tâches vous incombent ? Chacun va mourir, mais pas chacun a prévu ce qu’il veut faire de ses biens numériques après sa disparition. Même lorsqu’une personne prend des dispositions, les survivants peuvent encore être limités dans ce qu’ils peuvent faire. Mettre fin aux choses peut devenir un cauchemar pour les vivants, surtout lorsque le volume de biens numériques est énorme. Cependant, plus on sait, mieux on peut planifier son propre patrimoine numérique, et plus il sera facile de gérer celui d’un autre.
Prendre l’inventaire de ses biens numériques
Le facteur déterminant le plus important pour savoir à quel point il sera difficile de gérer les comptes en ligne et les biens numériques d’une personne décédée ou incapable est de savoir si elle a fait des dispositions de succession. Si une personne n’a pas écrit quels biens numériques elle possède et ce qu’elle veut qu’il en soit fait, il est impossible pour quiconque de le savoir. Ce n’est pas toujours une simple question de commémorer un compte Facebook ou de télécharger des photos depuis iCloud. Les biens numériques peuvent avoir une valeur monétaire autant que sentimentale. Supposons qu’un compte de médias sociaux rapporte des dividendes. Comment un bénéficiaire peut-il percevoir les bénéfices futurs ? Et doit-il laisser le compte actif ? Qu’en est-il des crypto-monnaies ? Si elles sont stockées dans un portefeuille privé et que personne n’a la clé, l’argent est perdu à jamais. C’est une autre histoire, cependant, si un tiers, comme Coinbase ou PayPal, détient la crypto-monnaie. Actuellement, le bitcoin et les autres crypto-monnaies sont considérés comme des « biens numériques » et doivent donc être traités comme tels lors de la planification successorale.
Il est essentiel de prendre en compte la valeur sentimentale et monétaire de ces biens numériques pour éviter tout problème lors de la transmission. Les héritiers doivent être en mesure de gérer efficacement ces biens pour respecter les volontés du défunt et minimiser les conflits potentiels. Cela nécessite une planification minutieuse et une compréhension approfondie des lois et réglementations en vigueur.
Navigation dans le cadre juridique
Aux États-Unis, l’héritage numérique est régi par les lois des États, comme les questions de succession et de testament traditionnelles, selon Benjamin Orzeske, conseiller principal de la Commission de l’uniformité des lois. Lui et son organisation ont élaboré une loi des États appelée la loi révisée sur l’accès des fiduciaires aux biens numériques (RUFADAA), qui a été adoptée dans 48 États, à Washington, DC, et dans les Îles Vierges américaines. Les deux États manquants sont le Massachusetts, où la RUFADAA a été adoptée mais n’a pas encore été promulguée au moment de la rédaction, et la Louisiane, qui a suivi sa propre voie avec une loi similaire mais différente. « Au cœur de la RUFADAA, il y a cette reconnaissance que la propriété numérique est en quelque sorte différente de la propriété tangible traditionnelle », déclare Orzeske. Il donne l’exemple du courrier contre le courrier électronique. Lorsqu’une personne meurt, son courrier est acheminé vers une personne désignée, le fiduciaire, qui reçoit alors les communications entrantes, les factures et les paiements. S’il reçoit une facture de souscription à un magazine, il sait la résilier. Recevoir le courrier lui donne effectivement les informations et l’accès nécessaires pour gérer les comptes et la succession du défunt.
C’est pourquoi il est crucial de comprendre les nuances juridiques entourant la transmission des biens numériques. Les lois et réglementations varient selon les pays et les États, et il est essentiel de consulter un expert pour s’assurer que les volontés du défunt sont respectées et que les héritiers sont protégés. Une planification minutieuse et une compréhension approfondie des lois et réglementations en vigueur sont nécessaires pour éviter tout problème lors de la transmission.
Planification de la succession numérique
La planification de la succession numérique est un aspect crucial de la planification successorale globale. Il est essentiel de prendre en compte la valeur sentimentale et monétaire des biens numériques pour éviter tout problème lors de la transmission. Les héritiers doivent être en mesure de gérer efficacement ces biens pour respecter les volontés du défunt et minimiser les conflits potentiels. Cela nécessite une planification minutieuse et une compréhension approfondie des lois et réglementations en vigueur. Il est également important de désigner un fiduciaire numérique pour gérer les biens numériques en cas de décès ou d’incapacité.
Conclusion et recommandations
En conclusion, la transmission des biens numériques est un aspect complexe de la planification successorale. Il est essentiel de prendre en compte la valeur sentimentale et monétaire de ces biens pour éviter tout problème lors de la transmission. Les héritiers doivent être en mesure de gérer efficacement ces biens pour respecter les volontés du défunt et minimiser les conflits potentiels. Nous recommandons de prendre les mesures suivantes pour planifier la succession numérique : faire l’inventaire des biens numériques, désigner un fiduciaire numérique, comprendre les lois et réglementations en vigueur, et consulter un expert pour s’assurer que les volontés du défunt sont respectées et que les héritiers sont protégés.
